Consultation d'un dossier

Nom

Tremblay, Pierre

Adresse d'affaires

845, boul. De Comporté
La Malbaie (Québec) G5A 1P7

Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de l'outil de Recherche de décisions.

QCRC03-00154
Date : 2003-06-17
Nature : Accordée
Objet de la demande : Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
État : Officiel
QCRC01-00118
Date : 2001-04-27
Nature : Accordée
Objet de la demande : Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
État : Officiel
QCRC01-00008
Date : 2001-01-11
Nature : Accordée
Objet de la demande : Vérification du comportement
État : Officiel

Annexes et autres documents

  • Permis / Registres / Liste

  • Demandes en cours

  • Décisions rendues

  • Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de l'outil de Recherche de décisions.

    QCRC03-00154
    Date : 2003-06-17
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
    État : Officiel
    QCRC01-00118
    Date : 2001-04-27
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
    État : Officiel
    QCRC01-00008
    Date : 2001-01-11
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Vérification du comportement
    État : Officiel

    Annexes et autres documents