Consultation d'un dossier

Nom

Chapdelaine, Pierre

Adresse d'affaires

401, rang Saint-Jean-Baptiste
Saint-François-du-Lac (Québec) J0G 1M0

NEQ

2246860292

Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de l'outil de Recherche de décisions.

QCRC04-00169
Date : 2004-10-01
Nature : Accordée
Objet de la demande : Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
État : Officiel
MCRC03-00029
Date : 2003-02-18
Nature : Accordée
Objet de la demande : Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
État : Officiel
QCRC02-00535
Date : 2002-10-30
Nature : Accordée
Objet de la demande : Réévaluation de la cote
État : Officiel

Annexes et autres documents

QCRC02-00126
Date : 2002-03-25
Nature : Accordée
Objet de la demande : Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
État : Officiel
QCRC02-00108
Date : 2002-03-18
Nature : Accordée
Objet de la demande : Vérification du comportement
État : Désistement d'un recours au TAQ

Annexes et autres documents

  • Permis / Registres / Liste

  • Demandes en cours

  • Décisions rendues

  • Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de l'outil de Recherche de décisions.

    QCRC04-00169
    Date : 2004-10-01
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
    État : Officiel
    MCRC03-00029
    Date : 2003-02-18
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
    État : Officiel
    QCRC02-00535
    Date : 2002-10-30
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Réévaluation de la cote
    État : Officiel

    Annexes et autres documents

    QCRC02-00126
    Date : 2002-03-25
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
    État : Officiel
    QCRC02-00108
    Date : 2002-03-18
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Vérification du comportement
    État : Désistement d'un recours au TAQ

    Annexes et autres documents