Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur
principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de
l'outil de Recherche de décisions.
|
Objet de la demande : |
Évaluation du comportement d'un conducteur de véhicules lourds
Vérification du comportement
Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
|
|
|
Objet de la demande : |
Autorisation de céder ou aliéner les véhicules lourds
|
|
|
Objet de la demande : |
Réévaluation de la cote
|
|
|
Objet de la demande : |
Vérification du comportement
Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
|
|
|
Nature : |
Multiple - Voir décision |
Objet de la demande : |
Non-respect d'une condition (Propriétaires et exploitants de véhicules lourds)
Vérification du comportement
|
|
|
Objet de la demande : |
Permission de réviser - Demande de révision
|
|
|
Objet de la demande : |
Évaluation du comportement d'un conducteur de véhicules lourds
|
|
|
Objet de la demande : |
Réévaluation de la cote
|
|
|
Objet de la demande : |
Vérification du comportement
|
|
|
Objet de la demande : |
Transfert d'une inscription au Registre du camionnage en vrac
|
|