Consultation d'un dossier

Nom

Martel, Alexandre

Adresse d'affaires

125, rue du Blainvillier
Blainville (Québec) J7C 4Y1

Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de l'outil de Recherche de décisions.

2022 QCCTQ 2124
Date : 2022-10-19
Nature : Accordée
Objet de la demande : Réévaluation de la cote
État : Officiel
2021 QCCTQ 2338
Date : 2021-11-01
Nature : Accordée
Objet de la demande : Révision - Réévaluation de la cote
Révision - Inscription au RPEVL par le WEB
État : Officiel
2021 QCCTQ 2332
Date : 2021-10-29
Nature : Accordée
Objet de la demande : Modification d'une condition ou d'une interdiction
État : Officiel
2021 QCCTQ 1951
Date : 2021-09-07
Nature : Accordée
Objet de la demande : Réévaluation de la cote
Permission de réviser - Demande de révision
État : Officiel
2021 QCCTQ 1946
Date : 2021-09-07
Nature : Accordée
Objet de la demande : Inscription au RPEVL par le WEB
État : Officiel
2021 QCCTQ 1722
Date : 2021-08-02
Nature : Accordée
Objet de la demande : Inscription au RPEVL par le WEB
État : Exécution suspendue suite à une révision accordée
2021 QCCTQ 1721
Date : 2021-08-02
Nature : Rejetée
Objet de la demande : Réévaluation de la cote
État : Exécution suspendue suite à une révision accordée
MCRC12-00155
Date : 2012-05-23
Nature : Accordée
Objet de la demande : Vérification du comportement
Évaluation du comportement d'un conducteur de véhicules lourds
État : Officiel
  • Permis / Registres / Liste

  • Demandes en cours

  • Décisions rendues

  • Les décisions présentées se limitent à celles pour lesquelles le client est le demandeur principal ou la personne visée. Toute autre décision impliquant le client peut être obtenue à l'aide de l'outil de Recherche de décisions.

    2022 QCCTQ 2124
    Date : 2022-10-19
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Réévaluation de la cote
    État : Officiel
    2021 QCCTQ 2338
    Date : 2021-11-01
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Révision - Réévaluation de la cote
    Révision - Inscription au RPEVL par le WEB
    État : Officiel
    2021 QCCTQ 2332
    Date : 2021-10-29
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Modification d'une condition ou d'une interdiction
    État : Officiel
    2021 QCCTQ 1951
    Date : 2021-09-07
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Réévaluation de la cote
    Permission de réviser - Demande de révision
    État : Officiel
    2021 QCCTQ 1946
    Date : 2021-09-07
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Inscription au RPEVL par le WEB
    État : Officiel
    2021 QCCTQ 1722
    Date : 2021-08-02
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Inscription au RPEVL par le WEB
    État : Exécution suspendue suite à une révision accordée
    2021 QCCTQ 1721
    Date : 2021-08-02
    Nature : Rejetée
    Objet de la demande : Réévaluation de la cote
    État : Exécution suspendue suite à une révision accordée
    MCRC12-00155
    Date : 2012-05-23
    Nature : Accordée
    Objet de la demande : Vérification du comportement
    Évaluation du comportement d'un conducteur de véhicules lourds
    État : Officiel